Sauter au contenu
Projet Territorial de Santé Mentale 31
  • Accueil
  • L’ Association PTSM 31
  • Qu’est-ce que le PTSM ?
  • Élaboration du PTSM
  • Ressources
Projet Territorial de Santé Mentale 31
  • Accueil
  • Qu’est-ce que le PTSM ?
  • Élaboration du PTSM
  • Ressources
  • Contact
  • Mentions légales

Ressources

PTSM 31 ressources réglementation

Réglementation

Code de la santé publique – R3224-1 PTSM du 27 juillet 2017
Code de santé publique – Politique de santé mentale et organisation de la psychiatrie – loi 26 janvier 2016
Feuille de route santé mentale et psychiatrie Janvier 2019 – Ministère de la Santé
Instructions DGOS du 5 juin 2018
Instructions DGOS du 16 janvier 2019 RPS
Instructions DGS du 30 septembre 2016
Loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé – Article 69
Priorités santé mentale et psychiatrie – CSSMP – Janvier 2019
Projet de loi Ma santé 2022

PTSM 31 ressources documentation

Documentation

Activité psychiatrie par établissement – Année 2018
Atlas santé mentale 2018 – DREES
Baromètre santé en occitanie – 2016
Fiche Haute Garonne – 2015 à 2017
Grands indicateurs départementaux – Janvier 2019
Grands indicateurs regionaux – Janvier 2019Part de marche psychiatrie ambulatoire – Année 2018
Part de marche psychiatrie hospitalisation – Année 2018
Part de marche psychiatrie temps partiel – Année 2018
ARS-OC-PRS-Bilan-Santé-Mentale-Avril-2017
Bulletin-de-la-Santé-Publique-2018
Guide-ressources-UNAFAM-2017
La-santé-des-élèves-Académie-de-Toulouse-2018
Parcours-santé-mentale-PRS-SRS-Occitanie-2022
Plan-action-santé-mentale-OMS-2013-2020
Rapport-Laforcade-mission-sante-mentale-2016
Schéma-Régional-de-Santé-ARS-Occitanie-2022
Travaux-préparatoires-au-PRS-Occitanie-Avril-2017

© 2023 - Projet Territorial de Santé Mentale 31 | All rights reserved
  • Contact
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
Ce site nécessite l'écriture de cookies ou technologies similaires. Ces cookies permettent de vous reconnaître lors de votre prochaine visite et sécuriser votre connexion. Conformément aux obligations du RGPD, les données personnelles que vous nous communiquerez ne seront utilisées que dans le cadre des relations entre vous et l'URPS Médecin d'Occitanie.
Paramétrer les cookies
Accepter Refuser | En savoir plus
Cookies & vie privée

Fonctionnement des cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies classés comme nécessaires sont stockés dans votre navigateur car ils sont aussi essentiels au fonctionnement de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Toutefois, la désactivation de certains de ces cookies peut avoir une incidence sur votre expérience de navigation.
Nécessaire
Toujours activé
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires afin de vérifier si vous acceptez ou non la présente politique de cookies et également pour vérifier que vous n'êtes pas un robot.
Fonctionnel
Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.
Performance
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
Analytique
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
CookieDuréeDescription
_ga2 yearsThe _ga cookie, installed by Google Analytics, calculates visitor, session and campaign data and also keeps track of site usage for the site's analytics report. The cookie stores information anonymously and assigns a randomly generated number to recognize unique visitors.
_ga_L99PRYR9ZF2 yearsThis cookie is installed by Google Analytics.
Publicité
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Autres
Les autres cookies non catégorisés sont ceux qui sont en cours d'analyse et n'ont pas encore été classés dans une catégorie.
Enregistrer & appliquer
Propulsé par CookieYes Logo